Le rôle du connaissement et son utilisation

Le connaissement maritime a la particularité de remplir plusieurs rôles

Il représente le contrat de transport en stipulant les acteurs, les termes négociés ainsi que les caractéristiques de la marchandise.
Daté et signé après remise au chargeur il confirme la prise en charge de la marchandise par le transporteur et son acceptation du contrat de transport.
Il représente la valeur de la marchandise sans pour autant en être un titre de propriété. Il peut donc être négociable si la forme de connaissement utilisée le permet.
Indispensable pour la remise de la marchandise, la rétention du connaissement permet une pression sur le destinataire et procure une garantie de bon déroulement de l’opération commerciale.

(IMPORTANT A LIRE : utilisation de la lettre de garantie)

Il est complètement faux de dire que le connaissement est un titre de propriété. Il est fréquent que le connaissement soit établi avec pour chargeur un commissionnaire de transport et comme consignee un commissionnaire de transport. Il est évident que le commissionnaire de transport n’est pas le propriétaire de la marchandise, ne pas confondre possession et propriété.

Il est tout aussi faux de dire que les connaissements sont négociables, c’est-à-dire que l’on peut changer le destinataire par endossement, pendant le transport, seuls les connaissements consignés « à ordre » ou au « porteur » sont négociables, les connaissements nominatifs ne le sont pas.

À noter que pour que le connaissement soit nominatif il faut que la mention « to order” dans la case « consignee » soit rayée et que cette modification soit signée par le signataire du connaissement ou son représentant.

Le connaissement est le document qui permet à destination de prendre possession de la marchandise transportée.

Émis au départ par l’armateur il est remis au chargeur (case shipper) après le départ du navire.

Ce chargeur peut être aussi bien l’exportateur qu’un mandataire agissant pour le compte de l’exportateur ou de l’importateur.

À destination le connaissement est remis à l’armateur qui en échange remet au consignee un document permettant de récupérer la marchandise sur le terminal.

Dans certain cas un second connaissement peut être émis, soit par un commissionnaire de transport adhérent au réseau FIATA, soit par un NVOCC. Ce deuxième connaissement émis par le chargeur, n’a de valeur qu’auprès du correspondant de l’émetteur de ce connaissement.

Remis à celui-ci il permettra de récupérer le document permettant de prendre possession de la marchandise sur le terminal, document récupéré auprès de l’armateur en lui remettant le premier connaissement.